Mentions légales

MoWi Maschinenbau GmbH
Bruchheide 1
49163 Bohmte

Gérant :

Stefan Mosel, Jochen Wiechert

Contact

Telefon: +4954718020730
E-Mail: info@mowi-gmbh.com

Inscription au registre :

Inscription au registre du commerce :
Tribunal en charge du registre : Osnabrück
Numéro de registre : HRB 213837

N° de TVA intracommunautaire

N° d’identification de TVA intracommunautaire en vertu du § 27 a de la loi allemande relative à l’impôt sur le chiffre d’affaires :
DE328585093

Responsable du contenu en vertu du § 55, alinéa 2 du Traité d’État allemand sur la radiodiffusion :

Stefan Mosel. Jochen Wiechert
Bruchheide 1
D-49163 Bohmte

Règlement des litiges

La Commission européenne met une plate-forme à disposition pour le règlement en ligne des litiges (RLL) : ec.europa.eu/consumers/odr. Vous trouverez notre adresse e-mail ci-dessus, dans les mentions légales.

Nous ne sommes pas disposés ou tenus de prendre part à un règlement des litiges devant un organisme de règlement des litiges.

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Les responsabilités en matière de suppression ou de blocage de l’utilisation des informations selon les lois générales ne sont pas affectées. Une responsabilité ne peut cependant être engagée à ce sujet qu’à compter du moment où la violation du droit est établie. Nous nous engageons dès lors à retirer immédiatement du site le contenu illicite.

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Un contrôle permanent du contenu des sites liés n’est pas réalisable sans soupçon concret d’infraction. Si une violation est établie, nous nous engageons à retirer immédiatement du site de tels liens illicites.

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